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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE
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BARON DE MARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE MARCA
SARL PASCAL LABASSE

Numéro de dépôt :
93490599
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque BARON DE MARCA

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE MARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE domicilié(e) QUARTIER COOS, 64360 MONEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 167 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL LABASSE - France.

La marque BARON DE MARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE MARCA est expirée depuis le 27 octobre 2003.

PASCAL LABASSE a également déposé les autres marques suivantes : LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS! , L'OR DE SARRAILH , CLOS BENGUERES


SARL PASCAL LABASSE - QUARTIER COOS, 64360 MONEIN - France - SIREN 389167438


SARL PASCAL LABASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'appellation Jurancon